Secrétariat du Groupe Australie
Bâtiment RG Casey
Crescent John McEwen
BARTON ACT 0221
Australie

Renforcement des mesures visant à prévenir la prolifération des armes de destruction massive

À l'issue de sa réunion annuelle tenue à Paris (du 2 au 5 juin), le Groupe d'Australie a renforcé sa ferme intention de prévenir la prolifération des armes chimiques et biologiques pour parer aux menaces existantes et émergentes, en adoptant une série de nouvelles mesures visant à renforcer davantage les contrôles à l'exportation.

Le Groupe d'Australie est un réseau informel de pays qui se concertent afin d'harmoniser leurs mesures nationales en matière de licences d'exportation de produits liés aux armes chimiques et biologiques, en guise de complément à leurs obligations aux termes de la Convention sur les armes biologiques et de la Convention sur les armes chimiques. Les participants cherchent à éviter que leur industrie et leur milieu de recherche ne contribuent par inadvertance à des programmes de production d'armes chimiques et biologiques. Actuellement, 33 pays - d'Europe, d'Asie-Pacifique et des Amériques - plus la Commission européenne, participent au Groupe.

Passant en revue les développements survenus au cours de la dernière année, les participants ont souligné qu'il n'a jamais été aussi important, dans les 18 années d'existence du Groupe, de prévenir la prolifération des armes chimiques et biologiques. Les efforts que déploient des terroristes pour obtenir des armes chimiques et biologiques ont été désignés comme posant un défi de taille, outre les préoccupations actuelles relatives aux programmes étatiques d'armement.

Parmi les nouvelles mesures décidées par le Groupe figurent:

  • l'ajout de 14 agents biologiques (agents pathogènes pour l'humain) à la Liste de contrôle des agents biologiques;
  • l'adoption d'un programme d'action concertée visant à faire participer plus efficacement les pays de l'Asie-Pacifique aux contrôles à l'exportation se rapportant aux armes biologiques et chimiques - en réponse, en partie, à des demandes précises formulées par plusieurs pays de cette région;
  • l'approbation d'un guide pratique à l'intention des agents chargés de la conformité et de l'application pour les aider à détecter, à identifier et à empêcher plus efficacement les transferts illégitimes d'articles contrôlés par le Groupe d'Australie;
  • l'adoption de nouvelles procédures visant à améliorer la transparence et à accroître le partage d'informations entre les membres.

La réunion a donné lieu à un débat de large portée et a permis la réalisation de progrès considérables dans des dossiers d'intérêt commun, notamment l'utilité qu'il y a de contrôler les nouveaux précurseurs et autres types d'agents chimiques, ainsi que les dispositifs de dissémination des agents biologiques. Les participants ont désigné des agents chimiques supplémentaires dont l'inclusion sur la liste de contrôle sera envisagée dans les mois à venir.

Les participants ont également réitéré leur attachement au commerce loyal et transparent des agents chimiques et biologiques à des fins pacifiques. Ils ont convenu que l'application non discriminatoire de mesures nationales en matière de licences d'exportation favorise l'essor du commerce légitime, sans crainte de prolifération. En tant que partie à la Convention sur les armes chimiques et à la Convention sur les armes biologiques, les participants ont réaffirmé que ces mesures étaient pleinement conformes avec toutes leurs obligations aux termes de ces Conventions.